Le montant des dépassements d’honoraires progresse chaque année en clinique. Ils ont connu une hausse de 7% entre 2013 et 2014, selon les chiffres fournis par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH). Le point sur ce qui attend le patient…

Les dépassements d’honoraires en clinique sont passé de 754 millions à 805 millions d’euros (+ 7%) entre 2013 et 2014, selon les données que l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) a rendu publiques au cours de l’été.

Les cliniques concentrent environ le tiers des dépassements d’honoraires. Une très faible proportion de ces montants facturés au-delà du tarif de la Sécurité sociale (qui lui sert de base pour calculer son remboursement) l’est à l’hôpital (environ 70 millions d’euros par an), le reste est le fait des médecins libéraux installés dans les cabinets de ville.

Seuls les médecins de secteur 2 sont libres de fixer leurs tarifs et à ce titre de pratiquer des dépassements d’honoraires. Peu nombreux parmi les généralistes, les médecins de secteur 2 représentent près de la moitié de l’effectif des spécialistes (ophtalmologistes, neurologues, chirurgiens, etc.). Cette proportion est variable d’une spécialité à l’autre.

La base de données des dépassements d’honoraires des cliniques privées de l’ATIH, disponible sur son site web, contient les données de dépassements d’honoraires pour tous les actes réalisés (anesthésie, chirurgie, actes techniques) dans les cliniques privées en 2014. Ces données sont disponibles à l’échelle nationale, régionale ou départementale, ce qui permet d’intéressantes comparaisons entre les différentes zones géographiques.

Nous avons sélectionné 15 actes parmi les plus couramment pratiqués et identifié pour chacun d’entre eux (voir notre tableau ci-dessous) la fréquence de dépassement, à savoir le nombre d’actes donnant lieu à une facturation au-delà du tarif Sécu par rapport au nombre total d’actes, le dépassement moyen ainsi que le montant du dépassement le plus élevé. A eux seuls, ces 15 actes représentent le quart des dépassements facturés en clinique (plus de 200 millions d’euros) l’année dernière.